Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT NATIONAL DES PROFESSIONNELS DE GOLF ASSOCIÉS (I.N.P.G.A)
PGA FRANCE (Association Loi 1901) Golf National

Numéro de dépôt :
3189284
Date de dépôt :
14/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/2012
INSTITUT NATIONAL DES PROFESSIONNELS DE GOLF ASSOCIÉS (I.N.P.G.A) de PGA FRANCEGolf National

Présentation de la marque INSTITUT NATIONAL DES PROFESSIONNELS DE GOLF ASSOCIÉS (I.N.P.G.A)

Déposée le 14 octobre 2002 par l'association loi 1901 PGA FRANCEGolf National auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSTITUT NATIONAL DES PROFESSIONNELS DE GOLF ASSOCIÉS (I.N.P.G.A) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 PGA FRANCEGolf National domicilié(e) 2 avenue du Golf,78280 GUYANCOURT - 78280 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier EDMOND PGA FRANCE Golf National domicilié(e) 2 avenue du Golf,78280 GUYANCOURT - 78280 - France.

La marque INSTITUT NATIONAL DES PROFESSIONNELS DE GOLF ASSOCIÉS (I.N.P.G.A) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT NATIONAL DES PROFESSIONNELS DE GOLF ASSOCIÉS (I.N.P.G.A) est expirée depuis le 14 octobre 2012.

PGA FRANCEGolf National a également déposé les autres marques suivantes : PGAnews LE MAGAZINE D'INFORMATION DE LA PROFESSIONAL GOLF ASSOCIATION PGA FRANCE


PGA FRANCE (Association Loi 1901) Golf National - 2 avenue du Golf,78280 GUYANCOURT - 78280 - France


Olivier EDMOND PGA FRANCE Golf National - 2 avenue du Golf,78280 GUYANCOURT - 78280 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Vêtements, chaussures, chapellerie Matériel de golf (à l'exception des charrettes) , clubs de golf, balles de golf Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Publication de livres ; prêt de livres. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de compétitions de golf ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Formation professionnelle Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques et pédagogiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.